Déposée le 22 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Art d'Art
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANÈTE ART. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Art d'Art domicilié(e) 2, Place du Palais Bourbon,75007 Paris - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d'Art d'Art sarl domicilié(e) 2, Place du Palais Bourbon,75007 Paris - 75007 - France.
La marque PLANÈTE ART. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
d'Art d'Art sarl - 2, Place du Palais Bourbon,75007 Paris - 75007 - France
d'Art d'Art sarl - 2, Place du Palais Bourbon,75007 Paris - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Logiciels, micrologiciels, programmes informatiques, disques informatiques : CD-ROM, supports de stockage de sons, supports de stockage d'images, produits intéractifs d'ordinateurs, jeux électroniques, enregistrements vidéo, enregistrements sonores, disques, enregistrements, bandes et cassettes. Services de télécommunications, de messageries électronique par Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que vidéocommunications, transmission de messages, diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens, communications par l'intérmédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci, institution d'enseignement, éditions, prêts et abonnements d'œuvres musicales, d'œuvres audiovisuelles, de livres, revues et journeaux, publications de livres, divertissements, spectacles, divertissements, radiophoniques ou par télévision. Montages de programmes radiophoniques et de télévision, productions et projections de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, de décors de théâtre, studios de cinéma, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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